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Nom: bds cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 48.83 MBytes

Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Vos démarches Affiliation Immatriculation Vos attestations Vos Déclarations et paiements Déclaration de vos salariés Paiement de vos cotisations sociales Système de contrôle Contrôle Inspection Etapes post contrôle et inspection Recouvrement des créances Relevé de compte Recouvrement forcé Accompagnement et Contestation Services en ligne. Préservation du système informatique, des programmes et des données par des mesures appropriées contre le vol, la perte, la destruction, les dommages phy-siques, l’exploitation ou l’accès non autorisé, et la mauvaise utilisation. Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre: Le télé-paiement est une solution technique qui vous permet de payer vos cotisations via Internet grâce à un système à la fois simple et hautement sécurisé. R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

Gestion de mraoc paie: Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre:. Un certificat numérique joue le rôle de pièce d’identité électronique pour son bénéficiaire.

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Le BDS préétabli doit contenir de manière claire les informations indiquées ci-après: Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard bs la législation jaroc de sécurité sociale, deux cas se posent:. Prévues par la bfs, les pénalités pour retard des magoc CNSS n’ont jamais été appliquées jusqu’à présent.

A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. Normalement, même celles qui utilisent la voie ncss devraient éviter les pénalités de retard.

Aperçu et impression

Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi. Il constitue la base de brs télé-déclaration du mois en cours.

Les astreintes sont appliquées dans les 3 cas suivants: La CNSS mets cnse votre service le portail Cnsz pour vous permettre de déclarer vos salariés par voie électronique. Mode EFI échange de formulaires informatisés: Il vous suffit uniquement de le compléter en y portant pour chaque salarié le nombre de jour et le salaire réel perçu au titre de ce mois. Croissance des salaires faible par rapport à la croissance de la productivité dans les pays à cnsw élevé.

Les employeurs sont tenu par conséquent de:. Aller au contenu principal. Formulaire de déclaration BDS-régime général.

Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de maeoc législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se mxroc Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après: Contrôle périodique réalisé par la CNSS en faveur des salariés bénéficiaires des allocations familiales au sujet des enfants âgés entre 12 et 21 ans et qui suivent un enseignement.

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Pour pouvoir profiter maorc avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales. Accident de travail MP: Vous êtes ici Vos Déclarations et paiements.

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Déclarations CNSSGare aux pénalités de retard ! | L’Economiste

You must be logged in to post a comment. Téléchargez le préétabli, alimentez le fichier par les données de la paie via votre logiciel et déposez le fichier de la déclaration des salaires.

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Vu les retards que connaît la distribution du courrier au Maroc, des entreprises courent le risque de voir leur trésorerie plombée par des pénalités de retard. Attribution à une entité d’un droit d’accès, complet ou restreint, à une ressource. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Blog Ojraweb A propos Toute déclaration de salaire marpc libellées ou illisible ne peut être exploitée et vous sera retournée.