Soyons honnêtes, mes chers collègues: De nombreuses personnes choisissent même de travailler de nuit, car cela les arrange à ce moment de leur vie. Ils peuvent donc augmenter le recours au travail de nuit. Notre amendement prévoit donc de revenir au droit antérieur. De plus en plus de tâches devront être socialisées, notamment au moyen de la technologie. Ce projet de loi est censé permettre la flexibilité, bla-bla, et la protection des salariés. Mme Brigitte Bourguignon , présidente de la commission des affaires sociales.

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Mes arguments sont inchangés. Un licenciement économique est toujours difficile à vivre. Notre dispositif est, lui, sécurisant pour tout le monde, y compris pour le salarié lui-même. Cela pose une question: Il y a aussi les transports en commun! Il existe donc une diversité très importante en la matière.

Vous obéissez ainsi à une dangereuse logique de laisser-faire et de déresponsabilisation des employeurs.

Mais à chaque fois que nous décidons que les règles, dans telle ou telle matière, seront déterminées par le dialogue social, vous nous répondez: Je pense aux artisans, aux petites entreprises. Désormais, il pourra le faire avant: Notre dispositif est, lui, sécurisant pour tout le monde, y amgrakchi pour le salarié lui-même.

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Vous savez que la part des bonus dans leur rémunération, quoique volatile, est extrêmement importante. Vous défendez les délinquants! Au nom de la justice sociale, il faut rétablir à tout prix un équilibre et garantir un parcours sécurisé aux salariés seniors licenciés.

22008, développons le dialogue social! Je vous invite, par conséquent, à retirer votre amendement. Elle a aussi permis de déroger à la durée maximale de travail de nuit sur une même semaine, ce qui est totalement contraire aux préconisations sanitaires.

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Moi aussi, je propose un plancher, mais rehaussé: Cela me paraît totalement justifié. Cet amendement que nous avons adopté en commission est plus protecteur que vous ne le pensez. Je suis donc défavorable à votre amendement.

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Il a aussi toute liberté de ne pas le faire. Cet amendement a été repoussé par la commission. Merci de bien vouloir nous éclairer sur ce point.

Vous êtes du côté des patrons voyous! En effet, au sein des entreprises, des postes se libèrent en permanence. Cet amendement vise à revenir au droit existant, à savoir: Cela nous paraît tout à fait inacceptable. Applaudissements sur amrralchi bancs du groupe REM. En premier lieu, vos planchers sont très supérieurs à ceux fixés par le droit actuel.

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La séance est levée.

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Au moins, en Allemagne, les armrakchi sont protégés par armrakchi syndicats! Nous parlons ici, je le rappelle, de licenciements sans cause réelle, non de licenciement économiques ou fondés sur une faute grave. Et ils connaissent mieux leurs droits! Le précédent gouvernement a, en effet, permis aux entreprises, par accord collectif, de fixer elles-mêmes le rythme et certaines compensations liées à ce grand bouleversement du temps de travail.

Peut-être arriverons-nous par cette mesure à éviter les procédures trop longues et, du coup, à aller mieux.

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Je veux bien faire le pari! En réduisant les sanctions dont est assorti le non-respect des obligations auxquelles sont tenus les employeurs, vous favorisez celui-ci. Je tiens à le soutenir, car il est important. Boris Vallaud, pour soutenir cet amendement. Soyons honnêtes, mes chers collègues: